L'organisation du CIC 1417 fait l'objet d'une convention de partenariat entre l'INSERM , l'APHP, l'Institut Pasteur et la Faculté de Médecine Paris-Descartes, et repose sur deux instances :
a pour mission de définir les orientations stratégiques et de politique scientifique du CIC 1417 en correspondance avec ses partenaires (Inserm, AP-HP, Institut Pasteur et Université Paris Descartes).
se prononce sur tout projet qui lui est présenté en termes de pertinence scientifique, d'éthique et d'adéquation avec les orientations stratégiques et de politique scientifique du CIC 1417,
valide le fonctionnement et le rapport financier du CIC 1417,
apprécie l'adéquation entre les moyens alloués au CIC 1417 et ses activités,
formule des recommandations, le cas échéant, sur les activités du CIC 1417 et son évolution.
Le CS peut être sollicité ponctuellement, à la demande du médecin coordonnateur du CIC 1417, pour avis ou arbitrage sur des questions budgétaires et/ou scientifiques concernant un projet particulier.
Composition :
Le CS est constitué de 9 membres permanents et chacun de ces membres désigne un suppléant. Il se compose de :
Un représentant du Groupe Hospitalier Cochin-Broca-Hôtel-Dieu, désigné par le président du Comité Consultatif Médical (CCM) de l'hôpital Cochin,
Le Président du CCM de l'hôpital Cochin,
Le Doyen de la Faculté de Médecine Paris Descartes,
Un représentant de la Faculté de Médecine Paris Descartes désigné par le Doyen,
Le Directeur du Département de la Recherche Clinique et Thérapeutique (DRCT) de l'Inserm,
Un membre de la Direction Médicale de l'Institut Pasteur,
Un représentant de l'Institut Pasteur, désigné par le Directeur Médical de l'Institut Pasteur,
Un représentant de l'Institut Fédératif de Recherche (IFR) Alfred Jost,
Un représentant de la Délégation Interrégionale à la Recherche Clinique (DIRC) d'Ile de France de l'AP-HP.
Le CS se réunit une fois par an, sur convocation du médecin coordonnateur du CIC 1417 avec un ordre du jour pré-établi. Pour chaque réunion, le quorum, fixé à la moitié des membres plus un, est requis.
Processus d'évaluation des dossiers par les experts du Comité Technique
Chaque nouveau projet scientifique soumis fait l'objet d'une évaluation interne par le Comité Technique (CT), au cours de ses réunions bimensuelles.
La pertinence clinique et scientifique d'un projet, son originalité, ses aspects éthiques et réglementaires, sa méthodologie et sa faisabilité y sont évalués.
Cependant, la sécurité des participants à la recherche reste l'objectif primordial du CT.
Le CT est composé de la Coordinatrice du CIC, du Médecin Délégué, des médecins investigateurs, des Responsables de Coordination et des Coordinateurs d'Études Cliniques ainsi que des Infirmières, tous membres du personnel du CIC 1417.
L'expertise est multidisciplinaire et chaque compétence nécessaire au bon déroulement des projets est ainsi représentée.
La décision et les remarques éventuelles du CT font l'objet d'un compte-rendu et d'un retour vers l'initiateur du projet.
Le CT peut émettre un véto s'il estime que la sécurité des participants à la recherche n'est pas assurée.
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