Legal Notice

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CIC  Cochin Pasteur – CIC 1417
Lavoisier Building – Groupe Hospitalier Cochin Saint Vincent de Paul
27 rue du Faubourg St Jacques – 75679 Paris cedex 14 – Tél. : 01 58 41 28 60
Publication superviser : Odile LAUNAY

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OVH

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CNIL

The CIC 1417 benefits from an informatisation for the biomedical research protocol participants’ follow-up. Reference: CNIL : N° 1230704 – Inserm N° 641

According to the law nº78-17 of the 6th of January 1978 for “Information Technology and Civil Liberties”, you have a personal right of disposal, rectification and removal of nominative information that concerns you and that the CIC needs to gather for the processing of your file. Your rights can be claimed at the secretariat.cic.cch@aphp.fr. This data remains for internal use of CIC Cochin-Pasteur only.

 

Autorisation de lieu

Le CIC 1417 bénéficie d’une autorisation de lieu délivrée par l’AFSSAPS le 16 mai 2005. Cette autorisation permet la conduite de Recherches biomédicales, sans bénéfice individuel direct, menées dans le domaine de la médecine interne et de l’infection expérimentale humaine, chez le volontaire majeur et le volontaire mineur à partir de 1 mois (article L. 1124-6 du code de la santé publique).

Démarche qualité

Le CIC 1417 a démarré une démarche de Certification ISO9001. Elle a été obtenue le 15 avril 2019.

The certification

ISO 9001 : 2015

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